Déposée le 14 novembre 2011 par LANAT LES RIVIERESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Château d'Anglès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est LANAT LES RIVIERESTODO domicilié(e) Château d'Anglès - 11560 - FLEURY D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 584 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LANAT LES RIVIERES, M. FABRE Eric domicilié(e) Château d'Anglès - 11560 - FLEURY D'AUDE - France.
La marque Château d'Anglès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Anglès est expirée depuis le 14 novembre 2021.
LANAT LES RIVIERES a également déposé les autres marques suivantes : amelta , Château d'Anglès
SCEA LANAT LES RIVIERES, SCEA - Château d'Anglès - 11560 - FLEURY D'AUDE - France - SIREN 442584009
SCEA LANAT LES RIVIERES, M. FABRE Eric - Château d'Anglès - 11560 - FLEURY D'AUDE - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Inscription le 8 janvier 2014 - Renonciation partielle n°616648 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Inscription le 8 janvier 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°616498 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Château d'Anglès"
